La monographie locale

de Vidouze.
De R.ANCELY

(© ADHP - A 303)


(Monographie offerte par M. Alain Eymard)




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Administration générale de la communauté

M. G. Balencie, archiviste honoraire des Hautes-Pyrénées, a résumé, dans sa monographie sur Lahitte-Poupière (Tarbes 1942) les procédés d'administration de la communauté de Vidouze sous l'ancien régime. Les communes qui succèdent aux municipes romains s'administreront en principe elles-mêmes.

Toutes les affaires importantes du village sont débattues dans des Assemblées générales tenues sur la place publique ou en tout autre lieu accoutumé ; elles sont convoquées sur l'ordre des consuls par les gardes locaux ; il en est pris note par le notaire le plus voisin qui y assite, inscrit le nom de tous les habitants présents et en rédige le procès-verbal classé au rang de ses minutes.

A la tête de chaque communauté sont placés des administrateurs appelés consuls dont le nombre varie suivant l'importance du village. Ils étaient nommés soit par le seigneur du lieu sur une liste présentée par les habitants, soit même dans certains cas par le suffrage libre de ces habitants ; tantôt aussi les consuls sortants désignaient leurs successeurs. A Vidouze, nous n'avons recueilli aucun document sur le mode d'élection. Il y avait quatre consuls appelés consuls modernes. On trouve dans les minutes notariales de la région un assez grand nombre de procès-verbaux d'assemblées générales de la communauté et l'on peut par conséquent délimiter les pouvoirs de ces assemblées et ceux des consuls. Aux premiers appartenaient toutes décisions engageant l'ensemble des procès et intérêts communaux. Les consuls présidaient les assemblées et géraient les fonds de la communauté. Ils devaient en rendre compte quand ils cessaient leurs fonctions ; ils avaient aussi des pouvoirs de police.

Il existait certainement des statuts communaux soit pour les modes d'élection et d'administration, soit surtout pour les coutumes de police. M. G. Balencie, dans son ouvrage déjà cité, les a publiées pour la commune voisine de Lahitte. Nous ne les avons pas retrouvées pour Vidouze ; mais leur existence est prouvée par deux actes de Me Carde, notaire à Vidouze, des 5 Septembre 1733 et 7 Juin 1734 qui a recueilli des délibérations des habitants de la cimmunauté au sujet des réparations à effectuer à l'église et au presbytère. Un syndic y est nommé pour faire exécuter les travaux et pour faire "pignorer ceux qui refuseront de travailler", suivant qu'il est porté par les statuts de la communauté.

Les consuls étaient également chargés de la perception des impôts royaux. Nous trouvons en effet un procès-verbal de Lamothe, notaire à Vidouze, du 19 Mars 1754 (F 6162 des minutes de ce notaire) qui rend compte d'une délibération prise par la communauté. Les consuls y exposent que Jean Dujac, premier consul en exercice, chargé de faire la levée des deniers royaux est décédé sans l'avoir terminé ; et comme les affaires de sa Majesté ne peuvent souffrir de retard, on nomme un collecteur Bernard Dujac, de se faire remettre les rôles et de continuer la levée. (il paraît résulter de cet acte que c'était spécialement le premier consul qui était chargé de la perception des impôt royaux. On en verra la preuve un peu plus loin dans la plainte de certains habitants conte M. Lamothe).

Quand les intérêts de certains habitants paraissaient lésés par des mesures administratives, les intéressés provoquaient eux-mêmes une assemblée particulière pour en délibérer. Un procès-verbal de Me Carde, notaire à Vidouze (F 2131 de ses minutes) relate que 14 habitants se sont réunis à la maison : les Fauches. Ils exposent que les consuls ont obtenu de Monsieur de Baloare, intendant, une ordonnance interdisant de faire pacager les animaux sur la lande communale sous peine de 90 livres d'amende ; cette ordonnance cause un grave préjudice aux voisins de cette lande qui n'ont pas de pacage et seraient exposés à abandonner leur culture si elle était maintenue. Et ils nomment Bouscat Peyroulet syndic à l'effet de former opposition à la dite ordonnance et de faire toutes procédures utiles.

Il arrivait parfois, que les habitants débiteurs de la communauté tardaient à s'acquitter envers elle ou que les comptables désignés pour opérer les recouvrements négligeaient de rendre leurs comptes. L'Assemblée générale statuait sur ces différends. Le 11 Mars 1764 les habitants sont réunis devant le notaire Lamothe (F 342 de ses minutes). Ils désignent Bernard Ours-Pebole :

"Reconnu honnête homme, suffisant et capable, lequel percevra toutes les ventes et revenus appartenant à la commune pendant trois années consécutives, fera la vente des châtaignes, tuyas et autres fruits, poursuivra tous débiteurs, actionnera tous les comptables... Il recevra pour droits de remise ou collecte un sol pour livre de la recette qu'il faira... Si la communauté avait besoin de fonds elle tirerait des mandats sur le syndie par ses consuls ou cinq principaux particuliers ; Noble de Crudères, St-Germain, Douyau, Jean Carde et Jean Monlougnet-Moureu".




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Entraide apportée par :
- M. Alain Eymard
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© Marie-Pierre MANET







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