La monographie locale

de Vidouze.

De R.ANCELY

(© ADHP - A 303)


(Monographie offerte par M. Alain Eymard)




00036426
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Budget de la communauté

Les mêmes documents Chanchou nous permettent d'avoir une idée très exacte du budget de la communauté. Il était voté par les habitants en assemblées générales et, après exercice, sont soumis, pour approbation, à la Cour des Aides de Montauban.

Année 1778 (25 Novembre)

Assemblée Générale de la communauté pour statuer sur la levée et la répartition de l'impôt de la taille pour l'année 1779.

Sommes à recouvrer :

1 - Principal de la taille................................................. 891 L

2 - Frais de recouvrement.............................................. 22 L 50 " 6 d

3 - Imposition du second brevet du quartier d'hiver........ 496 L

4 - Avances et remboursement faites par la ville d'Auch pour logement
et ustensiles des troupes...................................................7 L 05 "

5 - Le sous pour livre des sommes des deux articles
précédents................................................................... 25 L 03 " 3 d

6 - Droits de quittance de la taille attribuée
aux receveurs des tailles...................................................... 40 "

7 - Contrôle de l'élection consulaire....................................1 L 03 "

8 - Pour faire vérifier les rôles............................................4 L

9 - Francal que la ville paye à Lembaye...............................1 L 10 "

10 - Faction du rôle et autres écritures................................18 L

11 - Procession du Jour de la Saint Marc..............................6 L

12 - Obit de M. le Curé.......................................................7 L 10 "

13 - Rôle du Consul..........................................................30 L

14 - Pour la vérification......................................................5 L 05 " 8 d

15 - Pour l'ancien aceau............................................................12 "

16 - Permettre et retirer les rôles................................................10 "

17 - Entretien des ponts.....................................................12 L

18 - Gages du Régent......................................................150 L

19 - Huile horloge et Balayer l'église...................................15 L

20 - Gages de valets des consuls..........................................6 L

TOTAL......................................................................1.701 L 04 " 5 d

Malgré l'énoncé du titre de l'Assemblée Générale, il y a lieu de remarquer que celle-ci statue non seulement sur la répartition de la taille mais aussi sur les dépenses municipales. C'est donc le véritable budget de la commune qui a été approuvé. La meilleure preuve en est qu'après avoir énuméré les dépenses, la délibération établit le mode de recouvrement eu égard à la contenance des terres possédées par les habitants. La commune comprenait 2.450 journaux de terre rurale ; ceux-ci, pour 1.701 livres sont imposés à raison de 4 sols, 2 deniers par journaux.

Voici la liste des principaux habitants imposés :

Depierris (sans surnom)..............36 journaux -- 25 L 10 " 02 d

Lamothe, notaire royal................11 journaux -- 07 L 16 " 08 d

Moureu (Moulonguet).................41 journaux -- 29 L 01 " 11 d

Sales........................................ 32 journaux -- 22 L 18 " 02 d

Cabané de Bas...........................30 journaux -- 21 L 09 "

Cabané de haut .........................36 journaux -- 26 L 03 " 08 d

Les Espagnous...........................41 journaux -- 29 L 06 " 08 d

Le Sieur Carde..........................19 journaux -- 13 L 18 " 05 d

M. de Crudères.........................52 journaux -- 37 L 10 "

M. de Bousquet (Navères)..........43 journaux -- 30 L 17 " 06 d

Le Sieur Brun............................50 journaux -- 36 L 01 " 06 d

Lacaze (Depierris Chanchou)......51 journaux -- 36 L 09 " 03 d

Parmi les impôts d'État payés par la communauté de Vidouze, il y a lieu de préciser celui indiqué au Nº 4 du budget.

Quand les troupes royales traversaient ou stationnaient dans une région, les soldats, qui, à cette éposue, se nourrissaient eux-mêmes, avaient droit à "l'ustensile" ; c'est-à-dire au lit, au feu, au pot et à la chandelle. L'exercice de ces droits constituait une charge pour les villes où cantonnait l'armée. Il est donc vraisemblable que, pour se dispenser de cette corvée, certaines communes s'en exonéraient en payant l'impôt bien connu de "l'ustensile". La dépense qui figure ci dessus au nº 4 de l'année 1778 semble indiquer que, pour se libérer du cantonnement des troupes la commune de Vidouze avait dû emprunter 7 livres 2 sols à la ville d'Auch. Le fait paraît encore mieux prouvé par un reçu daté de l'année 1714 par lequel dans une circonstance analogue, le receveur de l'élection d'Armagnac, domicilié à Nogaro, reconnaissait avoir reçu "de Jean Depierris Chanchou, Consul de la communauté de Vidouze la somme de 110 livres sur les impositions des ustensiles des mois de Novembre et Décembre 1713 et Janvier, Février et Mars 1714 pour les ustensiles de la cavalerie et dragons "pendant les 150 jours de cartier d'hyver". Il est probable qu'à cette époque, il s'agissait de troupes de passage pour la guerre d'Espagne.




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Entraide apportée par :
- M. Alain Eymard
.
© Marie-Pierre MANET







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