Histoire du droit dans les Pyrénées
La féodalité, le comte, l'hommage,
l'ost ou le service militaire,
le pouvoir judiciaire
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" Jadis, en Bigorre, la courte durée des fonctions du juge était réclamée par le peuple comme une garantie contre l'abus qu'on pouvait en faire. Le peuple voulait être jugé par ses pairs, et le for général interdit à ceux qui étaient trop haut placés pour être responsables de leur décision, au comte et à l'évêque, de juger. "

La justice était prononcée, non dans des palais, mais à l'ombre d'un chêne, sur la place publique, ou dans le cloître de l'abbaye, en présence du peuple et devant l'image de Dieu. .


1. La féodalité :

Les premières fontières furent mises en place par Charlemagne. La province de Bigorre formait un Comté. Le premier comte, connu, se nommait Donat Loup, et le dernier Henri IV.

La naissance de la féodalité fut le résultat de l'invasion des barbares, du morcellement du pouvoir central et de la désorganisation de toutes les institutions politiques. Elle s'est implantée en Europe lorsque tous les liens sociaux semblaient rompus.

La féodalité laissa place à la décadence dominée par l'opinion publique, favorisant les privilèges les plus tyranniques, les désordres les plus honteux ainsi que les règlements les plus bizarres.

2. Le comte :

Le comte, était, en quelque sorte, le délégué du roi. En 1258, le roi de France et le roi d'Aragon signèrent un traité sur la mouvance des fiefs enclavés dans leur États respectifs. C'est ainsi que la suzeraineté immédiate de la Bigorre fut définitivement attribuée à la France.

L'autorité comtale grandit au moment de l'invasion des Normands. Les vicomtes du Lavedan aidèrent le comte à chasser l'étranger et à réparer les dégâts de la guerre. Dans des actes du Xe, XIe et XIIe siècle, le consul (consul Bigorritanus) prend le titre de consul ; le vicomte celui de proconsul.

A cette époque, les comtes et vicomtes échangèrent leur ancien titre seigneurial contre celui des magistrats populaires.

Le comte est le seigneur du pays. Il réunit, sur sa tête, la puissance militaire, civile et fiscale.

En Bigorre, aucun seigneur de Bigorre n'a abusé de sa force tyrannique. Avec le temps, l'autorité comtale fut successivement restreinte.

3. L'hommage :

Le comte avait le droit d'exiger foi et hommage (homagium, hominium, hominatgium) de ses vassaux, mais s'engageait, en recevant leur serment de fidélité, à remplir des devoirs envers eux.

On pouvait distinguer quatre sortes d'hommages :

- celui du vassal envers le seigneur.
- celui de fidélité envers son protecteur.
- celui de paix.
- celui de dévotion.
" Le comte de Bigorre rendait hommage de sa terre et payait une redevance à Notre Dame du Puy-en-Velay. "

A son avénement à la couronne comtale, le seigneur convoquait ses vassaux dans son château féodal. Sur les Saints Évangiles, levant la main droite,il prêtait serment de fidélité, d'honnêteté, d'équité et de protection. Puis venait le tour des gentilhommes et des députés qui, tête nue, genou à terre, main droite levée, en faisaient de même.

A chaque changement du comte, l'hommage était renouvelé soit dans un de ses châteaux ou dans un lieu consacré à cet effet.

Le vassal devenait l'homme du seigneur.

L'ost ou service militaire :

Le premier devoir du comte était de défendre ses vassaux contre les invasions. Il avait le droit de faire la paix ou la guerre l'ost ou la cavalcade.

L'ost ou host (hostis) était le service militaire dû au seigneur par ses vassaux et ses sujets. Dès que le comte avait publié son ban ou proclamation de guerre, chaque vassal était obligé de se rendre à cette convocation, accompagné de ses hommes d'armes, chacun ayant, en plus de ses valets, deux cavaliers pour le servir, armés l'un d'une arbalète et l'autre d'un arc et d'une hache.

Article 34 du for de Bigorre : Obligation d'obéir de se rendre à une expédition sinon est prévue une amende de 65 sous au comte ou 5 sous s'il combat l'ennemi de son côté. La durée est précisée d'avance (de 1/2 journée à 10 jours et surtout suivant la localité (exemple Lourdes 3 fois par an). Chacun devait faire provision de pain pour neuf jours. Le transport de bagages était à la charge du seigneur. Il était interdit de forcer les gens à aller servir.

Le pouvoir judiciaire :

Les rois de France passèrent la main aux seigneurs féodaux qui, à leur tour, s'ils ne jugeaient pas, nommaient des hommes de leur choix pour excercer la justice. Parfois les souverains prirent la place des juges. Les grands vassaux se transformèrent rapidement en petits souverains afin d'exercer la justice sur leur propre terrre.

Le comte réunissait tous les pouvoirs militaires, judiciaires et fiscaux.

" Les comtes de Bigorre donnèrent toujours l'exemple du respect dût à la justice. "




[Suite]





Notes :

[1]Source : gallica.bnf.fr - Bibliothèque nationale de France.

Histoire du droit dans les Pyrénées (Comté de Bigorre)
Par M.G.B de Lagrèze - conseiller à la Cour impériale de Pau.
Paris - Imprimé par ordre de l'empereur à l'imprimerie impériale.
MDCCLXVII - 1867.



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© Marie-Pierre MANET







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