Logo de la Bigorre

Le droit d'aînesse
en Bigorre
.



Sceau
00036426
copyrightdepot.com




[1] Quoique située au pays du droit écrit et dans le ressort du Parlement de Toulouse, la vallée de Barèges avait, avant 1784, une coutume particulière qui la réglait en certains points et notamment en matière de successions.

La coutume régissait, en outre, la ville de Lourdes, la baronnie des Angles, le marquisat de Bénac, les lieux d'Adé, Ossun, Pouyferré, Peyrouse, Loubajac, Lamarque ainsi que ceux de Séron, Luquet, Gardères, enclavés dans le pays de Rivière-Ousse.

Or, une disposition de ces vieilles coutumes, qui se perdent dans la nuit des temps, défère par un Fidéis commis les biens avitins (provenant des aïeux) et de souche aux aînées sans distinction de sexe, sous la réserve de la légitime pour les autres enfants.

Voici à ce sujet un extrait de l'ancienne coutumes de Lavedan transcrite en 1497, parce que la charte primitive était en très mauvais état :

"Que lo primer, ô Filha deu heretaa.
Que le Filh ô Filha, quau primer sera engendrat que aquet ô aquera possedesca loo bées linatyaux ô paternaus.
"
Coutume de Barèges).

Cet article excita de vives réclamations de la part des "nobles" qui prétendaient avoir la liberté de disposer, suivant les lois romaines, de leurs biens situés dans les valllées de Lavedan et autres pays "coutumiers".

Le 28 octobre 1768, convocation de tous les États soumis au droit coutumier afin de rédiger par écrit les coutumes de tous ces lieux pour " leur donner le degré d'authenticité, de certitude et de stabilité nécessaires et obvier ainsi à la multiplicité des procès."

Adoption du nouveau "code coutumier", comprenant neuf titres, par l'assemblée des députés et publication à Tarbes le 17 décembre 1768. Homologation au Parlement de Toulouse le 21 janvier 1769.

"Les pères et mères héritiers et non nobles pourront instituer héritiers en tous leurs biens avitins, de souche et acquèts celui de leurs enfants mâles ou femelles, habiles à succéder qu'ils jugeront à propos, soit que les dits biens soient nobles ou non, sauf la "légitime" telle que le droit aux autres enfants."

Si les dispositions de cet article sont moins favorables que celles de l'ancien for aux femmes traitées avec tant d'égards et une préférence si marquée chez les Gaulois, en général, et les Bigorrais, en particulier, elles sont du moins plus rationnelles, plus conformes à la justice, aux droits de la paternité et au vrai progrès social.

J-B Ricaud



----------




Notes

[1] Sources : Gallica.bnf.fr
Bibliothèque Nationale de France
En cournè det houéc
Journal des cours d'adultes
du département des Hautes-Pyrénées
Édité par la Société bigourdane d'entr'aide pédagogique
Auteur du texte - 1935.






[Plan du site passion-bigorrehp.org]



[Les coutumes en Bigorre]
[Généralités sur les Communes]
[Sommaire]




Chacun peut apporter son aide concernant les droits anciens
de la Bigorre devenue Hautes-Pyrénées
département 65.

© Marie-Pierre MANET





Bookmark and Share